Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR ASFAS TRIATHLON 45

 


ARTICLE 1 : Force obligatoire.
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l'association.
Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l'adhésion.

 

 

 

ARTICLE 2 : Conditions d'adhésion.
Toute personne ayant acquitté sa cotisation est considérée comme membre adhérent de l'association ASFAS TRI 45. L'adhésion est l'acte volontaire du contractant.

 

ARTICLE 3 : Cotisation et inscription.
Le montant de la cotisation est valable pour la saison sportive, selon les critères de la Fédération Française de Triathlon (FFTRI).
Il comprend :
- le montant de la licence et assurance.
- le montant de la cotisation sportive annuelle.
L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet et après enregistrement auprès de la FFTRI.
Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique. Il est l'acte volontaire du contractant.
Le comite directeur peut exonérer totalement et/ou partiellement de cotisation un et/ou des membres de l'association.

 

ARTICLE 4 : Créneaux horaires.
Seuls les membres adhérents peuvent pratiquer le Triathlon durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le comite directeur.
L'entraîneur bénévole ou responsable de baignade est autorisé à s'entraîner durant les créneaux qu'il dirige.
Le port du casque est obligatoire sur toutes les sorties cyclistes (Stages, Sorties communes,...).

 

ARTICLE 5 : Invitation.
Lors d'entraînements, les invités non licenciés sont acceptés au maximum trois fois, sur acceptation du Président et sous réserve qu'ils présentent un certificat médical de moins de trois mois attestant l'aptitude à la pratique du Triathlon.
Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur.
Au-delà de trois séances, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du Triathlon.

 

ARTICLE 6 : Communication.
Les différentes activités font l'objet d'informations communiquées par la presse écrite, et/ou par adresse électronique, et/ou sur le forum, et/ou sur le site Internet du club, et/ou dans la revue du club. Toutefois, l'information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.

 

ARTICLE 7 : Etat d'esprit.
L'ASFAS TRIATHLON se doit d'être une association respectueuse d'un esprit sportif originel. C'est pourquoi tout propos anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation. Tout adhérent s'engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres.

 

ARTICLE 8 – Responsabilité de l’association
L’association ne peut être tenue pour responsable en cas d’accident ou d’incident lors de la pratique non encadrée de l’activité.
Les déplacements se font sous la responsabilité de chaque adhérent. Chaque adhérent doit être personnellement assuré (type responsabilité civile).

 

ARTICLE 9 : Encadrement des jeunes.
Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d'entraînement.
Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'entraîneur ou animateur sur le lieu d'entraînement en début de séance.
Toute adhésion à un créneau jeune entraîne l'acceptation de toutes les clauses du règlement. Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toutes actions périlleuses, perturbatrices ou contestataires seront immédiatement sanctionnées par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans possibilité de remboursement. L'exclusion sera déclarée par le Président selon la procédure définie à l'article 14 du présent règlement.

 

ARTICLE 10 : Matériel.
Du matériel nécessaire à la pratique du triathlon est mis à disposition de tout adhérent.
Chaque licencié est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d'entraînement (rangement, entretien) afin de lui préserver une durée de vie relativement longue.

 

ARTICLE 11 – Intempéries
En cas d’intempérie, de force majeure ou de décision du président, une activité prévue peut être annulée ou modifiée.

 

ARTICLE 12 : Vacances scolaires.
Pendant les vacances scolaires, les séances d'entraînement des jeunes pourront être suspendues. Pour les adhérents, un aménagement peut être proposé selon les dispositions des responsables volontaires.

 

ARTICLE 13 : Habilitation.
Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement. Le comité directeur est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

 

ARTICLE 14 – Exclusion
Sont exclus d’office les membres qui ne renouvellent pas leur cotisation.
Sont exclus après délibération du comité directeur les membres qui :
- Ne respectent pas le règlement intérieur ou les statuts;
- De part leur attitude portent préjudice à l'association ou à un de ses
membres;
- Refusent le paiement de la cotisation annuelle.

 

Selon la procédure définie à l'article 10 des statuts de l'association

 

L'exclusion doit être prononcée par le comité directeur après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à une majorité simple de tous les membres du comité directeur présents (avec voix prépondérante au Président en cas d’égalité).
Si l'exclusion est prononcée, une procédure d'appel est autorisée auprès du comité directeur, par lettre recommandée avec AR et ce dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l'exclusion.
L’exclusion d’un parent signifie l’exclusion automatique de ses enfants adhérents s’il est le seul parent adhérent.

 

ARTICLE 15 : Assemblée Générale.
Tout adhérent est informé soit par courrier, courriel, par le forum, par le site Internet, par la revue club de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour), s'engage et s'efforcera d'y assister pour approuver l'exercice précédent et élire le nouveau comite directeur selon les modalités des statuts.

 

ARTICLE 16 : Modification et réclamation du règlement intérieur.
Le présent règlement intérieur peut être modifié à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux statuts, ou par décision du comité directeur à la majorité simple de tous les membres du conseil d’administration présents (avec voix prépondérante au Président en cas d’égalité).
Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.
Le nouveau règlement intérieur est disponible sur demande d’un adhérent.
 

 

Règlement actualisé par le comité directeur du 26/10/2012.
Règlement adopté en AG ordinaire le 11/10/2013

 

Le Président de l’association,
Philippe MAHO